Stéphane Fouassin


De: Stéphane FOUASSIN
rapporteur spécial des crédits de la mission « Outre-mer »
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de
Remplace:M. Teva ROHFRITSCH
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de (Sénat)"
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Stéphane FOUASSIN
Objet:
la commission des finances
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
09 Octobre 202409/10/2024
De: Stéphane Fouassin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du
12 mars 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement"
nomination
13 Mars 202413/03/2024
De: Stéphane Fouassin
Objet:
membre de la commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour La Réunion
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour La Réunion (Sénat)"
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Stéphane FOUASSIN
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Stéphane FOUASSIN
titulaire, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
au titre du I-3od de l'article D. 1443-36
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Fouassin (Stéphane, Michel)
C.A.R.A.A
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1988/02B
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
23 Décembre 199023/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.